Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l'association ASPHANE (Association de Sauvegarde du Patrimoine Historique et Artistique de Nonancourt et son Église), association déclarée régie par la loi du 1^er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.

• Dénomination complète : Association de Sauvegarde du Patrimoine Historique et Artistique de Nonancourt et son Église
• Sigle : ASPHANE
• Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
• Date de déclaration : 17 février 2011
• SIREN : 807 495 585
• SIRET : 807 495 585 00018
• Code APE/NAF : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
• Siège social : Mairie — 27320 Nonancourt
• Adresse de gestion : 3 Rue du Presbytère — 27320 Nonancourt — France

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jean-Sébastien CLUZEL, agissant en qualité de responsable de l'association ASPHANE.

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3. Hébergement du site

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